Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOM Industrial Valves
B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4342148
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2027
BOM Industrial Valves de B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque BOM Industrial Valves

Déposée le 1 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOM Industrial Valves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE domicilié(e) 24 rue Pierre Mendès-France, Zone Artisanale Est Les Rubines - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 557 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BOM Industrial Valves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOM Industrial Valves arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : BOM Robinetterie Industrielle


B.O.M. ROBINETTERIE INDUSTRIELLE, Société par Actions Simplifiée - 24 rue Pierre Mendès-France, Zone Artisanale Est Les Rubines - 69120 - VAULX-EN-VELIN - France - SIREN 339557035


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Vannes métalliques ; vannes métalliques à guillotines ; robinets métalliques ; robinets métalliques à papillon ; robinets métalliques à membranes ; robinets métalliques à boisseau ; robinets métalliques prise d'échantillons ; robinets métalliques fond de cuve ; robinets métalliques vanne à passage direct ; robinets métalliques à soupape ; robinets métalliques à tournant sphérique ; robinets métalliques à tournant conique ; robinets métalliques polymères ; robinets métalliques cryogéniques ; clapets métalliques ; clapets métalliques ; conduits métalliques ; soupapes métalliques ; vis et écrous métalliques ; tuyaux métalliques et leurs éléments constitutifs ; raccords, colliers et bagues métalliques ; pitons métalliques, clous, rondelles et brides métalliques ; raccords métalliques de câbles (non électriques) ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; raccords métalliques à vis (autres que partie de machine) ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; bondes métalliques ; siphons métalliques ; baguettes métalliques ; articles de quincaillerie métallique ; soupapes et regards métalliques (autres que parties de machines) ; regards métalliques de coulée ; moyens de commande et de manoeuvre métalliques.

Robinets et vannes en tant que parties d'installation industrielles ; articles de robinetterie, à savoir robinets, filtres, clapets, regards de coulée, vannes, soupapes ; filtres (parties d'installation domestiques ou industrielles).

Services d'installation, de réparation, d'entretien, de maintenance de robinets, de vannes, de clapets, de soupapes, de regards de coulée ou de filtres.

Services de recherche et développement dans les domaines de la robinetterie et de la conception de robinets, vannes et clapets ; services d'essais techniques et de contrôle qualité de produits de robinetterie et de vannes.